Page 185 - Guide Agricole 1966

182 L'ORGANISATION ET L'AVENIR

Qu 'est-ce que le bénéfice réel agricole ?

Le bénéfice réel agricole est constitué Pour le déterminer, on tient compte :
par la différence entre : - d'une part, des récoltes non
- les recettes provenant de la culture, encore vendues à la clôture de la
de l'élevage et des autres activités de période d'imposition et de la valeur
l'exploitation, au prix de revient des animaux achetés
- et les dépenses nécessitées par
l'exploitation, au cours de cette période et destinés
à la vente;
tout ceci pendant l'exercice clos au
cours de l'année d'imposition. - d'autre part, des amortissements.

Produit des ventes Dépenses et achats non
PLUS l amortissables
BÉNÉFICE équivalent aux
prélèvements en nature de f PLUS
l'exploitant MOINS
PLUS 1 ::: '" déb•t d',mciœ
Stocks en fin d'exercice
(récoltes non vendues, ani-
maux d'embouche, etc.). Amortissements

■ Les recettes : ni les prélèvements en nature pour
Elles sont constituées par l'ensemble la nourriture du personnel et des
des produits vendus au cours de animaux de la ferme et pour la
l'exercice quelle que soit l'année fumure de la terre, ni les récoltes
pendant laquelle ils ont été obtenus. non encore vendues (ces dernières
La valeur des prélèvements en nature figurent dans les stocks).
de l'exploitant pour sa nourriture et Les plus-values réalisées en fin d'ex-
celle de sa famille doit être ajoutée ploitation et celles résultant de la
aux recettes d'exploitation. En re- vente de bâtiments ou de terrains,
vanche, ne figurent dans les recettes subissent un régime spécial.