Page 59 - Organisation de la Gendarmerie

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cessions de la Fête-Dieu, elle est en grande tenue et en armes; deux
sous-officiers ou gendarmes suivent immédiatement le dais; le sur-
plus du détachement marche entre les fonctionnaires et les assis-
tants.
Les militaires de la gendarmerie assislent au'!. processions pour y maintenir
l'ordre, mais non pour y faire un service d'escorte <Décision ministérielle du
il juin 1881).
Art. 154.
Dans les fêtes et cérémonies publiques, lorsque, à défaut d'autres
troupes, la gendarmerie est dans le cas de fournir des gardes
d'honneur, les diverses autorités se concertent avec le comman-
dant de la gendarmerie de la résidence pour les escortes à. donner;
elles ne peuvent être prises que dans la résidence même.
Les militaires commandés pour assister en armes à une cérémonie religieuse
d'un autre culte que le leur ne sauraient invoquer ce motif pour se soustraire
à l'exécution de ce service (Circul11ire du l 7 juin {880).
Art. 155.
Dans la résidence t+lun chef de légion, les officiers de gendarmerie
se rendent chez lui, et, dans toute autre résidence, chez l'officier
de gendarmerie le plus élevé en grade. Les officiers ainsi réunis
vont prendre le général commandant la subdivision, et l'accompa-
gnant chez le général de division. Dans les résidences où il n'existe
point de généraux, les officiers se rendent directement chez le
fonctionnaire qui occupe le premier rang dans la cérémonie.

Art. 156.
Lorsque les Cours de justice se rendent à une fête ou à une cé-
rémonie publique, la gendarmerie, à défaut de troupes de ligne,
est tenue de leur fournir des escortes ainsi composées, savoir :
Aux Cours d'appel, deux brigades;
Aux Cours d'assises, une brigade;
Aux Tribunaux de première instance, deux gendarmes.
Voir l'art, 348 du décret d11 13 octobre 1863.

Art. 157.
Dans les cérémonies et fêtes publiques, les chefs de légion de
gendarmerie prennent rang, suivant leur grade, avec les officiers
appartenant aux états-majors des divisions militaires.
Les chefs d'escadron commandants de compagnie prennent rang,
suivant leur grade, avec les officiers de toutes armes attachés à la
aubdivision.