Page 221 - Organisation de la Gendarmerie
P. 221

-  223  -
            lMSPBCTEURS  GKNERAUJ:.  Spècialement désignés,  8.  -  Leurs  attributions  déter-
              minées par le  ministre,  :I.O.  -  Honneurs  qui  leur sont dus  par  la  gendarme-
              rio,  H7.  -  Rapports a eux  romis  sur  le  casernement,  l70.  -  Hécompensent
              l'instruction  militaire,  231S.  -  Se  font  représenter  les  registres  des  punitions.
             IS7i.
            INSPECTIONS  GÉNÉRALES.  Faites  annuellement,  8.  - Leur objet,  9.
            INSTRUCTIONS  JUDICIAIRES.  Formes a observer,  261  et suiv.
            INSTRUCTION  SPÉCIALE  ET  111L1TAIRB.  Surveillée  par  les  chefs  de légion,  169.  -
             Dirigie par les commandants de brigade,  235.  -  Encouragée  par des  gratifica-
             tions,  235,  569.  -  Des  officiers  et  sous-officiers  de  gendarmerie,  565  -  Des
             gendarmes,  567 el  suiv.
            INSTRUMENTS  ARATOIRES.  Abandonnés,  recueillis  par la gendarmerie,  323.
            INTERNÉS,  Surveillés  par la  gendarmerie.  286.
            INTEI\ROGATOIRES,  260.
            lNVIOLADILITÉ  du  domicile  des  citoyens,  291, 292,  293.
            lvnoGNEillB,  Cause  de  réforme  pour les militaires de la gendarmerie, 564.  - Dé-
              clarée faute  contre la  discipline,  570.

                                      J
            JEUJ:  DB  HASARD,  Interdiction  et  saisie,  332.  - Interdits aux  armées,  l'H6.
            JunIDICTION.  Des  grands  prévôts  et  prévôts  commandants  des forces  publiques
             aux armées,  IH3.   -
            JounNAUX-POLÉUIQU.I.  Interdits aux  militaü-es  de  la gendarmerie,  659.
            JuGEIŒNTS  ET  ARRÊTS.  États  trimestriels  adressés  au  ministre  par  les  che(s  <le
              légion,  174.
            JuGlis  D'INSTRUCTION.  Les  officiers  de  gendarmerie  agissant comme  police judi-
              ciaire sont seus leur surveillance,  267.
            Ju11És.  Ileçoivent lewe citations par la gendarmerie, 108.
                                      L
            LÉGIONS  DE  GEND.I.RHERIE.  Aux armées,  51>3
            LÉGION  D'HONNliUR.  Propositions et  avancement,  70.  -  Décès  signalés aux gén6-
              raux,  185.
            LIBÉRÉS.  Surveillés  par la gendarmerie,  280.
            LOGliMENT.  Chez les  inférieurs,  2l0. - De  la gendarmerie,  557  - Logement  des
              familles  dans les  casernes do gendarmerie,  558,

                                      M
            MAIN-PORTE,  Demandée à la gendarmerie,  93.  -  Demandée par  la gendarmerie,
              136,  l37, 509.  - Demandée à la garde  nationale,  l39.  -  Prêtée  par les h1·i-
              gades,  l79. -  A qui  prèlée,  <559.  -  Demandée  par  la gendarmerie lorsqu'elle
              est attaquée,  638.  -  Donnée  par les  gardes champêtres,  6~3.  -  Par les  can-
              tonniers,  650.  -  Par  les  agents des  adminislrat10ns  el  des  chemins  de  fer,
              651.
            MAISONS  D'A.llnÊT.  Reçoivent  los  prisonniers  transférés,  371.
            MANDAT  D'AMENER,  250  -  De  comparution, d'arrêt,  etc.,  envoyés  à la iendar•
              merie,  :18~.
   216   217   218   219   220   221   222   223   224   225   226