Page 218 - Organisation de la Gendarmerie

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E111mTK. Résistant â la force des armes, 208.
ENFANTS DR TROUPK, u. - ENFANTS ESCORTÉS, 23t. - Arrêtés avec la mere, 27::S.
ENREGISTnE!dKNT des proc~s-vorbaux de la gendarmerie, 491.
Eou1PAGEs. A la suite des armées en campagne dirigés par la gendarmerie, 508
et suivants.
EscADRONs. Do gentlarmerie aux arméos, 553.
EscoRTES. Aux préfets en tournée, t49. - Aux présidents des hantes cour.~, t50
- Aux présidents des cours d'assises, UH. - Interdiction de fournir <les es-
cortes persnnnellos, l.60. - A défaut de troupes de ligne, t54., t6f. - Aux
cours de justice dans les cérémonies, Hi6. - Sorvice par les brigades, 231.
- L'escorte d'on militaire de l'armée n'a lieu que sur l'ordre do général,
1&4. - Des prisonnien civils, 368. - Des prisonniers militaire&, 395 et sui-
vants. - Des voitures cellulaires, 430 et suivants. - Des percepteurs des
tontributions, 459. - Des poudres, malle~, messageries, 460. - Des mon-
naies, 465. - Aux armées; service interdit sauf nécessité, tiill. - Du grand
prévôt, du prévôt, dea commandants de forces publiques et des vaguemestres
pemlant les tournées et marches, 527.
EsTAFKTTES. Ce service est interdit aux armées, sauf le cas de la plus absolue
nécessité, tll l).
ETATS IIENSUBLS. Produits par les chefs de légion, t7t. - Par les commandants
de compagnie, {84
EVASIONS. Précautions a prendre pour les éviter, 387. - Dispositinns lorsqu'elles
ont lieu, 39i. - D'un militaire transféré, 406, 407. - Responsabilité de la
gcmlarmerie, 4f5. - Par rébellion ou violence, U7. - Mesures a prendre,
422. - Négligence des gendarmes, 423. - Des condamnés dans les voitures
cellulaires, 44.'I, 452.
EviN1n1BNTS BITRAORDIN.UHI donnant lien à des rapports; leur indication, 77.
- Signalés o.o ministre de l'intérieur, 80. - Mesures prises par les comman-
dants d'arrondissement, t81), - Incendies, inondations, etc. ; mesures a
prendre, f78 et suivants.
ExicuTJO!l'S. La gendarmerie y assiste et maintient l'ordre; Jugements des cours
d'assises, tOO. - Des trib:rnaux militaires, t3l
F'
FAIIILLU des miT1tairoa de la gendarmerie logées dans la cuerne, 558.
FAUTES contre la discipline, 570. - Peines qu'elles encourent, 572. - Encuu-
rant rlcs aggravation• de peines, 583.
F11MMKS. Conduites par la gendarmerie, 368. - Logées séparément, 372. -
Transportées par voitures cellulaires, 455, 456. - Femmes de mauvaise vie
éloignées do l' a.'1!1ée, ti46. - Femmes des militaires de la gendarmerie, 558.
F1u1u11s DB aouTR. Des isolés, vues par la gendarmerie, 355. - Dos prisonnier■
lranstorés, 370. - Des militaires transférés, 395.
FKUILLES DE nnv1c1. Envoyées par les commandants d'arrondissement, t99
- Tenues par les commandants de bri11ado, i34. - Comment établies, leur
objot, 500. - Sont visées par les maires des communes, 503.
FLAGRANT nliL1T, 231), U9. - Assassins, Toleurs et délinquants, i76. - Hors le
flagrant délit, nul ne peut être arrêté qu'en vertu d'un ordre ou mandat, 632.
FLEUVES KT RIVIÈRES (POLICE Dll:8), 314.
FornEs ET 1u.nceis. Police el surveillance, 33l
FoRÇATS. Conduits an bagne, 430. - Remis au bagne, 453 .
FoRCE DB■ ARMES. Cas où elle est employée, i97 - Rébellion de prisonniers,
6.t7.

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